Déposée le 7 février 2013 par monsieur James MOUNTARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Natal & Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est monsieur James MOUNTARY domicilié(e) 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque Natal & Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. James MOUNTARY - 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France
Cabinet Bouchara - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788105 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Inscription le 14 août 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°792769 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14
Inscription le 14 août 2020 - Concession de licence n°792768 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14
Aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; alimentation pour bébés, à savoir farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies, petits pots contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, des pâtes, du riz et/ou des légumes ; tous ces produits étant destinés aux bébés et aux enfants ;
Barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Biberons, tétines de biberons, chauffe biberons.
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ;
Poussettes, poussettes cannes, landaux, berceaux, trotteurs, sièges de sécurité pour voitures, destinés aux bébés. Véhicules, voitures d'enfants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, lits, commodes, étagères, lits pour enfants et bébés, coussins, literie (à l'exception du linge de lit) ; parcs pour enfants, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : meubles, armoires, commodes, tables, boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; lit, lits pour enfants, berceaux, objets décoratifs destinés aux chambres d'enfants (tapis décoratifs pour parcs pour bébés, coffres à jouets, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles décoratifs, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement destinées à la décoration, toises pour enfants, plaques de porte pour chambres d'enfants), parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; cintres pour vêtements ;
Nécessaires de toilette, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) baignoires pliantes pour bébés ;
Tissus, couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, trottinettes.
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